Les frontaliers français devront se montrer patients
En visite de travail dans la capitale française, le Premier ministre luxembourgeois a échangé avec Élisabeth Borne sur la coopération transfrontalière et en particulier, le quota de jours de télétravail pour les frontaliers.
Le Premier ministre luxembourgeois et la nouvelle cheffe du gouvernement de l'Hexagone ont profité de l'occasion pour notamment discuter du «rôle crucial de la coopération transfrontalière». © PHOTO: AFP
«Une excellente première réunion». C'est avec enthousiasme que Xavier Bettel (DP) a évoqué, sur Twitter, son entrevue avec son homologue français Élisabeth Borne. En visite à Paris depuis lundi soir, le Premier ministre luxembourgeois et la nouvelle cheffe du gouvernement de l'Hexagone ont ainsi profité de l'occasion pour discuter, notamment, du «rôle crucial que la coopération transfrontalière joue pour nos deux pays».
Si la problématique constitue un vaste sujet, la question du télétravail aurait néanmoins été évoquée. Du moins, en surface. À en croire le gouvernement, ce n'est pas encore l'heure de discuter des détails. Pour autant, des discussions seraient «en cours» entre les deux administrations fiscales, affirmait mi-juillet l'ambassadrice de France au Luxembourg, Claire Lignières-Counathe.
Pour rappel, en octobre dernier, l'Hexagone et le Grand-Duché avaient d'ores et déjà convenu de procéder à une augmentation du seuil de tolérance en matière fiscale. Plus concrètement, cet accord vise à permettre aux quelque 112.500 frontaliers français de bénéficier de 34 jours de télétravail, sans répercussions fiscales. Soit cinq jours de plus qu'à l'heure actuelle.
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Mais avant d'en profiter, il reste encore du chemin à parcourir. Cet accord doit en effet «encore être transposé au niveau de la convention de non-double imposition entre les deux pays», note Céline Derveaux, porte-parole du Premier ministre. Une fois celui-ci trouvé et validé, il faudra ensuite «une signature au niveau ministériel» avant que «cet avenant à la convention fiscale ne soit approuvé par une loi d’approbation». Sans parler de la procédure d’approbation côté français, similaire à celle au Luxembourg.
Si ces promesses tardent donc à se concrétiser, l'espoir reste toutefois de mise. Mardi, la Première ministre française a d'ailleurs annoncé, sans préciser de date, qu’une prochaine conférence intergouvernementale franco-luxembourgeoise se tiendrait cet hiver. Réunion durant laquelle la question du télétravail devrait alors - une fois de plus - revenir sur la table. Avec peut-être, davantage de solutions concrètes.
